Informations
Mentions légales.
Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l’éditeur et à l’hébergeur du site.
i.Éditeur du site
- Nom commercial
- Visual Memories
- Responsable
- [Prénom Nom]
- Statut
- [Entrepreneur individuel / micro-entreprise]
- Adresse
- [Adresse postale complète]
- SIRET
- [N° SIRET — 14 chiffres]
- TVA
- [N° de TVA intracommunautaire, ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »]
- [email]
- Téléphone
- [téléphone]
- Directeur·rice de la publication
- [Prénom Nom]
ii.Hébergement
Le site est hébergé par [nom de l’hébergeur], [adresse], [téléphone ou site web].
Exemples selon votre choix d’hébergement (ne conservez que le vôtre et vérifiez l’adresse à jour sur le site de l’hébergeur) :
- Netlify, Inc. — 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis — www.netlify.com
- OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — www.ovhcloud.com
- GitHub, Inc. (GitHub Pages) — 88 Colin P. Kelly Jr. Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — pages.github.com
iii.Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus de ce site — photographies, films, textes, logo et monogramme « VM » — est la propriété exclusive de Visual Memories ou de ses auteurs et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les photographies et films sont publiés avec l’accord des couples concernés. Si vous apparaissez sur une image et souhaitez son retrait, écrivez-moi : elle sera retirée dans les meilleurs délais.
iv.Données personnelles (RGPD)
Responsable du traitement
[Prénom Nom], Visual Memories — [email].
Données collectées et finalité
Le formulaire de contact recueille vos prénoms, adresse e-mail, téléphone (facultatif), date et lieu du mariage, prestation souhaitée et votre message. Ces informations servent uniquement à répondre à votre demande et, le cas échéant, à établir un devis puis un contrat.
Base légale
Votre consentement (case à cocher du formulaire) et l’exécution de mesures précontractuelles prises à votre demande (article 6.1.a et 6.1.b du RGPD).
Destinataires
Vos données sont destinées exclusivement à Visual Memories et ne sont jamais vendues ni cédées. [Si vous utilisez Formspree : les messages transitent par Formspree, Inc. (États-Unis), sous-traitant technique encadré par des clauses contractuelles types.]
Durée de conservation
Les demandes sans suite sont conservées [3 ans] à compter du dernier contact. Les données des clients sont conservées pendant la durée de la relation contractuelle, puis archivées selon les obligations légales (comptables notamment).
Vos droits
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données. Pour l’exercer, écrivez à [email]. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
vi.Crédits
Photographies et films : © [Prénom Nom] — Visual Memories. Polices : Cormorant Garamond et Jost (licence SIL Open Font License).
Dernière mise à jour : [date].